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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 04077 posée par M. Hervé Maurey

    Rénovation énergétique dans les copropriétés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08824 posée par M. Hervé Maurey

    Efficience des travaux de rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08011 posée par M. Hervé Maurey

    Efficience des travaux de rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04179 posée par M. Hervé Maurey

    Développement de la filière hydrogène

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03355 posée par M. Hervé Maurey

    Objectifs en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre en 2016

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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