Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 17539 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Fermeture anticipée des réacteurs de la centrale nucléaire de Fessenheim et émissions de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 17503 posée par M. Roland Courteau
Mise à prix du carbone et sa taxation
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 09814 posée par M. Jean-Noël Guérini
Niveau record des émissions de dioxyde de carbone
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 07245 posée par M. Marcel Rainaud
Réaffectation des « crédits carbone » à la filière bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 07039 posée par Mme Isabelle Pasquet
Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 24456 posée par M. Jean-Pierre Bosino
Réchauffement climatique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence