Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 0689S posée par Mme Patricia Demas

Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

18/05/2023
Pertinence
Question n° 05586 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Étude thermique conditionnant le dépôt d'un dossier dans le cadre du fonds vert

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

02/03/2023
Pertinence
Question n° 05265 posée par M. Henri Cabanel

Production et stockage de l'électricité par l'éolien marin

Réponse du Ministère de la transition énergétique

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05130 posée par M. Jean-Noël Guérini

Puits de pétrole et de gaz à l'abandon

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

09/02/2023
Pertinence
Question n° 02747 posée par M. Thomas Dossus

Destruction de terres agricoles pour la future autoroute A69 Castres-Toulouse

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

22/09/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07981 posée par M. Guillaume Chevrollier

Report du calendrier de certification des fournisseurs de biomasse durable

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

27/07/2023
Pertinence
Question n° 26162 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26171 posée par M. Daniel Gremillet

Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 21440 posée par M. Yves Chastan

Devenir des stations-service

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence