Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 24944 posée par M. Bruno Sido

    Élection du nouveau président des États-Unis d'Amérique et respect des accords internationaux

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24847 posée par M. Bruno Sido

    Abandon de la taxation des centrales à charbon

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1049G posée par M. Ronan Dantec

    COP 22

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0982G posée par M. Franck Montaugé

    COP 21 et Accord de Paris

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23309 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre le gaspillage alimentaire

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25209 posée par M. Michel Vaspart

    Délai de parution du décret définissant les véhicules à faibles émissions

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24456 posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Réchauffement climatique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20884 posée par M. Michel Vaspart

    Publication du décret définissant les véhicules à faibles émissions

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13794 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Impact écologique de la consommation de viande

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible