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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 22227 posée par M. Mathieu Darnaud

   Conséquences de la hausse de la taxe carbone pour les ménages ruraux

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   09/06/2016

   Pertinence

2. Question n° 20883 posée par M. Michel Vaspart

   Aides à l'acquisition des véhicules à faibles émissions

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   31/03/2016

   Pertinence

3. Question n° 21008 posée par M. François Grosdidier

   Moyens d'amélioration de la consommation des véhicules

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   31/03/2016

   Pertinence

4. Question n° 18602 posée par M. François Grosdidier

   Moyens d'amélioration de la consommation des véhicules

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   29/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 18426 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Classification du parc roulant de véhicules

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   22/10/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 25209 posée par M. Michel Vaspart

   Délai de parution du décret définissant les véhicules à faibles émissions

   La question est caduque

   23/02/2017

   Pertinence

2. Question n° 20884 posée par M. Michel Vaspart

   Publication du décret définissant les véhicules à faibles émissions

   La question est caduque

   31/03/2016

   Pertinence