Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 16949 posée par Mme Catherine Dumas

Bornes de recharge de voitures électriques en habitat collectif

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/06/2020
Pertinence
Question n° 14358 posée par M. Fabien Gay

Créations d'emploi annoncées pour la création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 05600 posée par M. Guillaume Chevrollier

Hausse du prix des carburants

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/06/2018
Pertinence
Question n° 04179 posée par M. Hervé Maurey

Développement de la filière hydrogène

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

29/03/2018
Pertinence
Question n° 02754 posée par M. Hervé Maurey

Développement de la filière hydrogène

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/01/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14357 posée par M. Fabien Gay

Conséquences du projet de terminal 4 de l'aéroport de Roissy sur le climat

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence
Question n° 11532 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Implantation de bornes électriques pour voitures électriques sur le territoire français

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11206 posée par M. Claude Nougein

Camions porteurs à quatre essieux

La question a été transformée.

27/06/2019
Pertinence
Question n° 25209 posée par M. Michel Vaspart

Délai de parution du décret définissant les véhicules à faibles émissions

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 20884 posée par M. Michel Vaspart

Publication du décret définissant les véhicules à faibles émissions

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence