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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 05600 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Hausse du prix des carburants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22227 posée par M. Mathieu Darnaud

    Conséquences de la hausse de la taxe carbone pour les ménages ruraux

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20883 posée par M. Michel Vaspart

    Aides à l'acquisition des véhicules à faibles émissions

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19139 posée par M. Simon Sutour

    Mise en oeuvre de tarifications préférentielles sur voies d'autoroute

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18747 posée par M. Simon Sutour

    Aides a l'acquisition d'un véhicule propre

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27637 posée par Mme Françoise Dumont

    Conséquences pour les chefs d'entreprises des hausses des prix de l'énergie et du carburant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20884 posée par M. Michel Vaspart

    Publication du décret définissant les véhicules à faibles émissions

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte

    Modalités d'application du chèque transport

    La question est caduque

    Pertinence Très faible