Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 02269 posée par Mme Esther Benbassa

Lutte contre les transports polluants et trains de nuit

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

30/11/2017
Pertinence
Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz

Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/09/2017
Pertinence
Question n° 18484 posée par M. Philippe Mouiller

Définition des véhicules à faibles émissions

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

22/10/2015
Pertinence
Question n° 10895 posée par M. Jean-François Humbert

Réduction des gaz à effet de serre et développement des modes de transports alternatifs à la route

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/03/2014
Pertinence
Question n° 19046 posée par M. François Marc

Projets du Gouvernement en matière de réduction des émissions de carbone liées aux transports

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/06/2011
Pertinence