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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 2134S posée par M. Christian Cambon
Lutte contre les nuisances sonores et la pollution de l'autoroute A6 à L'Haÿ-les-Roses
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 02269 posée par Mme Esther Benbassa
Lutte contre les transports polluants et trains de nuit
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz
Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 18484 posée par M. Philippe Mouiller
Définition des véhicules à faibles émissions
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0238C posée par M. Alain Fouché
La pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20884 posée par M. Michel Vaspart
Publication du décret définissant les véhicules à faibles émissions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13723 posée par M. Yvon Collin
Pollutions atmosphériques liées à la recherche de stationnement en ville
La question est caduque
Pertinence