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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 22250 posée par M. Philippe Adnot

   Politique de soutien au biométhane carburant

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   09/02/2012

   Pertinence

2. Question n° 11228 posée par M. Roland Courteau

   Étude de l'ADEME sur les biocarburants

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/12/2009

   Pertinence

3. Question n° 10826 posée par M. Serge Andreoni

   Utilisation des biocarburants issus d'huiles végétales usagées pour les automobiles

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   12/11/2009

   Pertinence

4. Question n° 06032 posée par M. René Beaumont

   Soutien des pouvoirs publics à la filière biodiesel en France

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   30/10/2008

   Pertinence

5. Question n° 06039 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Réglementation et perspectives de la collecte et de la valorisation des huiles alimentaires

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   30/10/2008

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 24490 posée par M. Gérard Miquel

   Développer la production et l'utilisation des huiles végétales pures en France

   La question a été transformée.

   21/09/2006

   Pertinence