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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 170 trouvées
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Question n° 01688 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Taxation de l'énergie solaire passive
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 02313 posée par M. Marcel Vidal
Politique de gestion des déchets
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 02582 posée par M. Jean-Guy Branger
Développement des biocarburants
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 03247 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des travaux de la mission interministérielle de l'effet de serre (MIES)
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 03248 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'un observatoire des impacts de l'effet de serre
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 11848 posée par M. Gilbert Chabroux
Développement des piles à combustible
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14908 posée par M. Marcel Deneux
Missions respectives de la mission interministérielle de l'effet de serre (MIES) et de l'Observatoire national du réchauffement climatique (ONERC)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23485 posée par M. Marcel Vidal
Propositions du CES pour lutter contre les émissions de gaz à effet de serre
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 24490 posée par M. Gérard Miquel
Développer la production et l'utilisation des huiles végétales pures en France
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
La question est caduque
Pertinence