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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 30544 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration de l'infrastructure et du matériel ferroviaire de l'Union européenne

Réponse du ministère : Équipement

18/01/2001
Pertinence
Question n° 18133 posée par M. Emmanuel Hamel

Présence dans les véhicules d'apprentissage de la conduite de dispositifs indiquant la consommation instantanée de carburants

Réponse du ministère : Équipement

22/07/1999
Pertinence
Question n° 18134 posée par M. Emmanuel Hamel

Maîtrise de l'énergie : régulation des feux de signalisation

Réponse du ministère : Équipement

22/07/1999
Pertinence
Question n° 10814 posée par M. Emmanuel Hamel

Qualité environnementale dans les bâtiments

Réponse du ministère : Logement

17/09/1998
Pertinence
Question n° 03585 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mission sur les problèmes de l'amiante

Réponse du ministère : Équipement

16/10/1997
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 30543 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction des émissions de gaz à effet de serre : amélioration de l'infrastructure des voies navigables

La question est caduque

18/01/2001
Pertinence
Question n° 30545 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction des émissions de gaz à effet de serre : piste des biocarburants approfondie

La question est caduque

18/01/2001
Pertinence
Question n° 30546 posée par M. Emmanuel Hamel

Promotion du transport combiné " rail-routes " de marchandises

La question est caduque

18/01/2001
Pertinence
Question n° 21940 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mission sur les problèmes de l'amiante

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence