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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 08975 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement de l'utilisation des véhicules électriques
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 17001 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Précision climatique par la simulation
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 14719 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration de l'évaluation des infrastructures de transport
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01339 posée par M. Philippe Richert
Nouvelles normes thermiques applicables au bâtiment
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 03585 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la mission sur les problèmes de l'amiante
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21940 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la mission sur les problèmes de l'amiante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21833 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Politique des transports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30543 posée par M. Emmanuel Hamel
Réduction des émissions de gaz à effet de serre : amélioration de l'infrastructure des voies navigables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30545 posée par M. Emmanuel Hamel
Réduction des émissions de gaz à effet de serre : piste des biocarburants approfondie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30546 posée par M. Emmanuel Hamel
Promotion du transport combiné " rail-routes " de marchandises
La question est caduque
Pertinence