Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 07907 posée par M. Philippe Richert

    Développement des nouvelles techniques de production de biocarburants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01532 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures en faveur des biocarburants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0558S posée par M. Michel Souplet

    Parution des décrets d'application de la loi sur l'air et biocarburants

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27945 posée par M. Louis Souvet

    Promotion des programmes d'utilisation des biocarburants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04828 posée par M. Alain Vasselle

    Développement des biocarburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 40058 posée par M. Alain Vasselle

    Développement de la filière des biocarburants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau

    Utilisation des biocarburants

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible