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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 16948 posée par M. Marcel Rainaud
Transposition de la directive énergies renouvelables à l'éthanol issu des résidus de vinification
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03995 posée par M. Louis Souvet
Soutien aux biocarburants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 26188 posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20193 posée par Mme Brigitte Bout
Mesures en faveur du développement des carburants d'origine végétale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19636 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 40058 posée par M. Alain Vasselle
Développement de la filière des biocarburants
La question est caduque
Pertinence