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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 12422 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution numérique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04251 posée par M. Jérôme Bignon
Désoxygénation des eaux marines et côtières
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03355 posée par M. Hervé Maurey
Objectifs en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre en 2016
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz
Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00565 posée par M. Loïc Hervé
Réglementation des appareils de chauffage au bois
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 20884 posée par M. Michel Vaspart
Publication du décret définissant les véhicules à faibles émissions
La question est caduque
Pertinence