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1062 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 939 trouvées
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Question n° 05888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre les transferts dans l'atmosphère des produits de synthèse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08479 posée par M. Daniel Millaud
Remontée du niveau des eaux de l'océan Pacifique
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 08975 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement de l'utilisation des véhicules électriques
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 09734 posée par M. Paul Loridant
Incidence des nouveaux gaz propulseurs sur l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 10684 posée par M. Emmanuel Hamel
Propositions de la France pour la réduction de la pollution en Europe de l'Est
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 123 trouvées
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Question n° 12682 posée par M. Emmanuel Hamel
Participation de la France à la Conférence mondiale sur le climat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17258 posée par M. Paul Souffrin
Développement du diester
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20316 posée par M. Philippe Richert
Nouvelles normes thermiques applicables au bâtiment
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21940 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la mission sur les problèmes de l'amiante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17019 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Protocole de Kyoto de la Convention sur les changements climatiques
La question a été transformée.
Pertinence