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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0678S posée par M. Cyril Pellevat
Importation de soja américain et production de biocarburant
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0325S posée par M. Fernand Demilly
Politique en faveur du développement des biocarburants
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence
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Question n° 0558S posée par M. Michel Souplet
Parution des décrets d'application de la loi sur l'air et biocarburants
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1181S posée par M. Gérard Miquel
Développement de la production et de l'utilisation des huiles végétales pures en France
La question a été retirée
Pertinence