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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 07907 posée par M. Philippe Richert
Développement des nouvelles techniques de production de biocarburants
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14578 posée par M. Emmanuel Hamel
Utilisation des biocarburants
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01532 posée par M. Georges Gruillot
Mesures en faveur des biocarburants
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0558S posée par M. Michel Souplet
Parution des décrets d'application de la loi sur l'air et biocarburants
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 17126 posée par M. Philippe Marini
Parution des décrets d'application de la loi sur l'air et biocarburants
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 30545 posée par M. Emmanuel Hamel
Réduction des émissions de gaz à effet de serre : piste des biocarburants approfondie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40058 posée par M. Alain Vasselle
Développement de la filière des biocarburants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24490 posée par M. Gérard Miquel
Développer la production et l'utilisation des huiles végétales pures en France
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1181S posée par M. Gérard Miquel
Développement de la production et de l'utilisation des huiles végétales pures en France
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
La question a été transformée.
Pertinence