Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 04770 posée par M. Roland Courteau

    Impact du réchauffement climatique dans les massifs montagneux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01026 posée par M. Roland Courteau

    Programme de recherche « 4 pour 1 000 »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17503 posée par M. Roland Courteau

    Mise à prix du carbone et sa taxation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10903 posée par M. Roland Courteau

    Paquet énergie-climat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06632 posée par M. Roland Courteau

    Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1181S posée par M. Roland Courteau

    Stockage du carbone dans les sols et initiative « 4 pour 1 000 »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau

    Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible