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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 1547S posée par M. Michel Savin

   Sécurisation du modèle des agences locales de l'énergie et du climat

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   25/02/2021

   Pertinence

2. Question n° 12772 posée par Mme Sophie Joissains

   Ressources du centre national de la propriété forestière

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   24/10/2019

   Pertinence

3. Question n° 15911 posée par Mme Laurence Cohen

   Baisse de la subvention d'Airparif

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   23/04/2015

   Pertinence

4. Question n° 10662 posée par M. Thierry Repentin

   Modification de l'article 47 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   29/10/2009

   Pertinence

5. Question n° 10307 posée par M. Bernard Piras

   Modification de l'article 47 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   01/10/2009

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 14908 posée par M. Marcel Deneux

   Missions respectives de la mission interministérielle de l'effet de serre (MIES) et de l'Observatoire national du réchauffement climatique (ONERC)

   La question est caduque

   02/12/2004

   Pertinence