Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 190 trouvées

  1. Question n° 00480 posée par M. Jacques Blanc

    Situation du marché automobile français

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0172G posée par M. Yves Krattinger

    Situation économique de la France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09269 posée par M. Louis Nègre

    Mesures pour l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09417 posée par M. Louis Nègre

    Aide à l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0344G posée par Mme Nathalie Goulet

    Rémunération des dirigeants des grandes entreprises

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0027A posée par M. Thierry Foucaud

    Situation du secteur de l'automobile en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21061 posée par M. Dominique Bailly

    Sauvetage du groupe Novasep

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1584S posée par M. Michel Berson

    Avenir de la société Altis basée à Corbeil-Essonnes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02321 posée par M. François Grosdidier

    Site sidérurgique Mittal de Florange

    La question est caduque

    Pertinence Très faible