Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 15080 posée par M. Gérard Dériot

Suppression des commissions départementales des carrières

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

16/12/2004
Pertinence
Question n° 14854 posée par Mme Gisèle Gautier

Attributions des commissions départementales de la nature, des paysages et des sites

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/12/2004
Pertinence
Question n° 14881 posée par M. André Vantomme

Suppression de la commission départementale des carrières

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/12/2004
Pertinence
Question n° 14902 posée par M. Pierre Martin

Suppression des commissions départementales des carrières

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/12/2004
Pertinence

Questions avec réponses

Suppression des commissions départementales des carrières

Attributions des commissions départementales de la nature, des paysages et des sites

Suppression de la commission départementale des carrières

Suppression des commissions départementales des carrières