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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 102 trouvées
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Question n° 0417G posée par Mme Leila Aïchi
Coût financier et économique de la pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0222C posée par M. André Reichardt
L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
Pertinence
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Question n° 0237G posée par Mme Patricia Schillinger
Industrie
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 0192G posée par M. Rémy Pointereau
Infrastructures : rapport de la commission "Mobilité 21"
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06147 posée par Mme Colette Mélot
Réforme de la politique agricole commune et reconduction du règlement sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 02694 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0177S posée par M. Jean Louis Masson
Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 22354 posée par M. Daniel Percheron
Campus innovants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16439 posée par Mme Odette Terrade
Accès à l'emploi des jeunes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16137 posée par M. Roland Courteau
Maladie d'Alzheimer
La question est caduque
Pertinence