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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 00665 posée par M. Roger Husson

    Délai d'indépendance financière de la sidérurgie lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00977 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Avenir de la SFPO

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01295 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Relance de la sidérurgie lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06026 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Indemnisation des actionnaires minoritaires d'Usinor et de Sacilor

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06095 posée par M. Michel D'Aillieres

    Indemnisation des actionnaires minoritaires d'Usinor et de Sacilor

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0052A posée par M. Maurice Blin

    Conditions de la concurrence entre entreprises privées et entreprises filiales de groupes sidérurgiques nationalisés

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06868 posée par M. José Balarello

    Indemnisation des actionnaires minoritaires d'Usinor-Sacilor

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08376 posée par M. François Grosdidier

    Arcelor Mittal et les promesses non tenues

    La question est caduque

    Pertinence Faible