Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 01860 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prix des pièces détachées automobiles en France

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01016 posée par M. Bernard Piras

    Augmentation du prix des pièces détachées d'automobile

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04668 posée par M. Éric Doligé

    Clause de réparation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04418 posée par M. Louis de Broissia

    Proposition "Eurodesign" de la Commission européenne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04364 posée par M. Henri de Raincourt

    Enjeux du marché européen des pièces de rechange automobiles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20761 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation du marché des pièces détachées automobiles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18268 posée par M. Bernard Piras

    Augmentation du prix des pièces détachées d'automobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible