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445 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 335 trouvées

  1. Question n° 01022 posée par M. Gérard Delfau

    Information sur les risques nucléaires suite à la catastrophe de Tchernobyl (URSS)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01290 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Rôle des P et T dans le fonctionnement de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03736 posée par M. Louis Souvet

    Entreprises de sous-traitance

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04655 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Limitation des importations de pantoufles et d'espadrilles chinoises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04892 posée par M. Michel Crucis

    Libre choix du format des annuaires téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 110 trouvées

  1. Question n° 10105 posée par M. Michel Charasse

    Fonctionnement de La Banque Postale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10106 posée par M. Michel Charasse

    Fonctionnement de La Poste

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0052A posée par M. Philippe Leroy

    Gestion de l'après-mines

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12722 posée par M. Roland Courteau

    Livraison d'électricité aux clients

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13050 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Horaires d'ouverture du bureau de poste dans le quartier d'Orgemont à Argenteuil

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

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