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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 176 trouvées
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Question n° 00639 posée par M. Marcel Lucotte
Renouvellement de l'accord multifibres
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 01897 posée par M. Marcel Lucotte
Difficultés de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 20851 posée par M. Jean Simonin
Conséquences du gel des essais nucléaires sur l'économie polynésienne
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 21743 posée par M. Emmanuel Hamel
Investissement industriel en France
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00925 posée par M. Marcel Lucotte
Baisse du volume des investissements des entreprises françaises
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 20563 posée par M. Bernard Piras
Conséquences pour les finances locales de la cessation d'activité des entreprises fabriquant des produits à base d'amiante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23649 posée par M. Bernard Plasait
Renouvellement de l'investissement public français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36616 posée par M. Claude Lise
Situation du service départemental d'incendie et de secours de la Martinique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10982 posée par M. Jacques Oudin
Hausses des tarifs des péages autoroutiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0025A posée par M. René Trégouët
Avenir de la recherche
La question est caduque
Pertinence