Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

Question n° 11702 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre le tabagisme et vapotage

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/07/2019
Pertinence
Question n° 10196 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre le tabagisme et vapotage

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/05/2019
Pertinence
Question n° 09507 posée par M. François Bonhomme

Place accordée au vapotage dans les politiques publiques de lutte contre le tabagisme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 07796 posée par M. François Bonhomme

Avenir du groupe de travail « vapotage » au sein de la direction générale de la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/11/2018
Pertinence
Question n° 17903 posée par M. Alain Houpert

Lutte contre le tabagisme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/09/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14364 posée par M. Arnaud Bazin

Récurrence du tabagisme passif dans les entreprises

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence
Question n° 31305 posée par M. René Trégouët

Bilan de l'application de la loi Evin

La question est caduque

22/02/2001
Pertinence
Question n° 21555 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre le tabac : action exemplaire du département de la Réunion

La question est caduque

23/12/1999
Pertinence
Question n° 03266 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences du tabagisme passif

La question est caduque

02/10/1997
Pertinence