Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 16629 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de fabrication d'enrobés routiers sur la zone artisanale de Peltre

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18180 posée par M. Jean Louis Masson

    Délimitation d'une zone non constructible autour des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1149S posée par M. Bernard Dussaut

    Conditions de résorption des sites de stockage des pneumatiques usagés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01638 posée par M. Jean Louis Masson

    Distance d'éloignement des maisons par rapport à un champ d'épandage des boues de station d'épuration

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04092 posée par M. Jean Louis Masson

    Enfouissement dans les 24 heures des boues de stations d'épuration lors de leur épandage agricole

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26717 posée par M. Jean Louis Masson

    Distance d'éloignement des maisons par rapport à un champ d'épandage des boues de station d'épuration

    La question est caduque

    Pertinence Très faible