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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 07814 posée par M. Louis Minetti
Plan concernant les forêts méditerranéennes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13616 posée par M. Marcel Vidal
Insuffisance des crédits destinés à l'entretien du réseau routier dans le département de l'Hérault
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 21522 posée par M. Louis Souvet
Conséquences du report du lancement du programme A3XX
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 21523 posée par M. Louis Souvet
Renégociation du programme A3XX
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 34848 posée par M. José Balarello
Nuisances sonores causées par les échappements libres
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 22687 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Pérennisation des installations de production autonome d'hydroélectricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22715 posée par M. Yves Chastan
Risque de fermeture des petites centrales hydroélectriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22745 posée par M. Jean-Claude Carle
Renouvellement des contrats de rachat de l'hydroélectricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22801 posée par M. Jackie Pierre
Avenir des petits producteurs d'hydroélectricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22870 posée par M. Michel Savin
Avenir de la filière des producteurs autonomes d'hydroélectricité
La question est caduque
Pertinence