Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 23837 posée par M. Roland Courteau

SYMOP

Réponse du Ministère du redressement productif

28/06/2012
Pertinence
Question n° 02146 posée par M. Michel Doublet

Compétitivité des entreprises industrielles

Réponse du Ministère du redressement productif

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02195 posée par M. Christian Bourquin

Orientation de la politique des pôles de compétitivité

Réponse du Ministère du redressement productif

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02708 posée par Mme Odette Duriez

Inquiétudes sur le moteur diesel

Réponse du Ministère du redressement productif

25/10/2012
Pertinence
Question n° 03379 posée par M. Daniel Percheron

Évaluation de la performance des pôles de compétitivité et l'avenir du Fonds unique interministériel

Réponse du Ministère du redressement productif

06/12/2012
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20634 posée par M. Jean-Marc Pastor

Pour une réindustrialisation des territoires

La question est caduque

27/10/2011
Pertinence
Question n° 00441 posée par M. Rémy Pointereau

Poursuite de la politique des pôles de compétitivité

La question est caduque

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0236S posée par Mme Catherine Deroche

Fonds unique interministériel et pôles de compétitivité

La question a été retirée

22/11/2012
Pertinence
Question n° 06030 posée par M. Alain Chatillon

Extension du territoire du pôle compétitivité Agrimip Sud-Ouest Innovation

La question est caduque

25/04/2013
Pertinence