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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 04659 posée par Mme Christiane Demontès

    Aide au développement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0209G posée par Mme Christiane Kammermann

    Aide alimentaire en Afrique et bilan de la coopération

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06726 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Crise alimentaire en Afrique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13082 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Santé maternelle et infantile dans les pays en développement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13563 posée par M. Jacques Legendre

    Situation des victimes du sida en République centrafricaine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

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