Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 01502 posée par M. Hugues Saury

    Conséquences de la baisse des certificats d'économie d'énergie sur les travaux d'isolation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21891 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Aides aux agriculteurs et aux Français pour le remplacement du fioul et du gaz

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18040 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences de l'interdiction des chaudières à fioul

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0147C posée par Mme Mireille Schurch

    La politique énergétique européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07134 posée par M. Michel Fontaine

    Diagnostic de performance énergétique

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05083 posée par M. Laurent Somon

    Rénovation énergétique des logements

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13984 posée par M. Jean Louis Masson

    Isolation des habitations et entreprises frauduleuses

    La question est caduque

    Pertinence Très faible