Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 168 trouvées

  1. Question n° 01747 posée par M. Christian Bonnet

    USA: diffusion d'un périodique en langue française

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04583 posée par M. Olivier Roux

    Organisations internationales: déclin de la langue française

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05778 posée par M. Marcel Vidal

    Ressortissants français détenus en Algérie

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07628 posée par M. Paul Loridant

    Télégramme adressé à la CNCL par un secrétaire d'Etat

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07849 posée par M. Olivier Roux

    Organisations internationales : déclin de la langue française

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22167 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Conséquence pour la presse syndicale des augmentations tarifaires de La Poste

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22420 posée par M. Joseph Ostermann

    Presse agricole et Poste

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15304 posée par M. Jean-Claude Luche

    Baisse des recettes publicitaires dans la presse écrite liée à la crise sanitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15682 posée par M. Simon Sutour

    Plan de secours pour la presse suite au Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16522 posée par M. Roland Courteau

    Devenir de la presse d'information générale en cette période de crise sanitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne