Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 07434 posée par M. Claude Dilain

    Industrie du médicament

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0273S posée par M. Marc Daunis

    Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03379 posée par M. Daniel Percheron

    Évaluation de la performance des pôles de compétitivité et l'avenir du Fonds unique interministériel

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0260S posée par M. Christian Bourquin

    Conséquences de la restructuration annoncée par le groupe Sanofi

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0174S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Restructuration du groupe Sanofi-Aventis

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05226 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Délimitation de la zone de recherche et de développement du pôle de compétitivité Lyon Urban Truck&Bus 2015

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0236S posée par Mme Catherine Deroche

    Fonds unique interministériel et pôles de compétitivité

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00441 posée par M. Rémy Pointereau

    Poursuite de la politique des pôles de compétitivité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23872 posée par M. Gérard Cornu

    Politique des pôles de compétitivité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13512 posée par M. Robert Tropeano

    Projet de restructuration du groupe Sanofi-aventis

    La question est caduque

    Pertinence Faible