Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 1627S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Avenir d'EADS

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

21/06/2012
Pertinence
Question n° 23837 posée par M. Roland Courteau

SYMOP

Réponse du Ministère du redressement productif

28/06/2012
Pertinence
Question n° 0001S posée par M. Michel Berson

Avenir de la société Altis, basée à Corbeil-Essonnes

Réponse du Ministère du redressement productif

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00215 posée par M. Gérard César

Industrie automobile française

Réponse du Ministère du redressement productif

05/07/2012
Pertinence
Question n° 01343 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation de l'Institut français du textile et de l'habillement

Réponse du Ministère du redressement productif

02/08/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13512 posée par M. Robert Tropeano

Projet de restructuration du groupe Sanofi-aventis

La question est caduque

20/05/2010
Pertinence
Question n° 23872 posée par M. Gérard Cornu

Politique des pôles de compétitivité

La question est caduque

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00441 posée par M. Rémy Pointereau

Poursuite de la politique des pôles de compétitivité

La question est caduque

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0236S posée par Mme Catherine Deroche

Fonds unique interministériel et pôles de compétitivité

La question a été retirée

22/11/2012
Pertinence
Question n° 05226 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Délimitation de la zone de recherche et de développement du pôle de compétitivité Lyon Urban Truck&Bus 2015

La question est caduque

14/03/2013
Pertinence