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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 23385 posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Détresse financière dans laquelle se trouvent les propriétaires-bailleurs du groupe Pierre et Vacances Center Parcs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   17/06/2021

   Pertinence

2. Question n° 15805 posée par Mme Colette Giudicelli

   Difficulté de mise en place du compte pénibilité des salariés

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   16/04/2015

   Pertinence

3. Question n° 11147 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Pénibilité

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

   10/04/2014

   Pertinence

4. Question n° 11077 posée par Mme Isabelle Debré

   Fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

   27/03/2014

   Pertinence

5. Question n° 11078 posée par M. Simon Sutour

   Compte personnel de prévention et de pénibilité du secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

   27/03/2014

   Pertinence

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