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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 15834 posée par M. Marcel Rainaud
Lutte contre les pollutions marines liées aux polychlorobiphényles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 15711 posée par M. Roland Courteau
Rapports définitifs sur le Grenelle de la mer
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 15301 posée par M. Roland Courteau
Appel d'offres pour l'installation de 3 000 MW d'éoliennes en mer
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 14820 posée par M. Roland Courteau
Développement de la recherche sur les énergies marines
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 14808 posée par Mme Maryvonne Blondin
Application de la loi littoral à la situation insulaire
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence