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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

1. Question n° 05025 posée par M. Roland Courteau

   Émissions de dioxyde de carbone

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/07/2008

   Pertinence

2. Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau

   Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   14/05/2009

   Pertinence

3. Question n° 09297 posée par M. Roland Courteau

   Multiplication des déchets flottants en mer et sur le littoral

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   25/06/2009

   Pertinence

4. Question n° 09938 posée par M. Roland Courteau

   Industries émettrices de CO² : liste des bénéficaires de quotas d'émission gratuits

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   20/08/2009

   Pertinence

5. Question n° 10069 posée par M. Roland Courteau

   Causes de la pollution de certaines plages en Méditerranée

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/09/2009

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 14522 posée par M. Roland Courteau

   Réduction des gaz à effet de serre

   La question est caduque

   22/07/2010

   Pertinence