Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 09027 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la cokerie de Carling

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  2. Question n° 10179 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la cokerie de Carling

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  3. Question n° 0240C posée par Mme Évelyne Didier

    La désindustrialisation

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  4. Question n° 0782G posée par M. François Grosdidier

    Arcelormittal

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

  5. Question n° 0797G posée par M. Jean-Claude Carle

    Florange

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08376 posée par M. François Grosdidier

    Arcelor Mittal et les promesses non tenues

    La question est caduque

  2. Question n° 11018 posée par M. François Grosdidier

    Arcelor Mittal et les promesses non tenues

    La question est caduque

  3. Question n° 21705 posée par M. Patrick Abate

    Situation des retraités d'Ascométal et Akers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 25272 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir de la filière sidérurgique

    La question est caduque