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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1442S posée par M. Thierry Repentin
Avenir de la filière aluminium en France et négociation sur le coût de l'énergie
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
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Question n° 05759 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Non-respect des engagements de General Electric vis-à-vis de la branche énergie d'Alstom
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 22865 posée par Mme Frédérique Puissat
Avenir de la filière photovoltaïque en France
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 26211 posée par M. Roland Muzeau
Situation des salariés du siège social de Shell à Colombes
La question est caduque
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Question n° 02362 posée par M. Dominique Bailly
Situation de la centrale thermique d'Hornaing
La question est caduque
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Question n° 25403 posée par M. Alain Vasselle
Législation concernant la fabrication de radiateurs électriques
La question est caduque
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Question n° 00277 posée par M. Alain Vasselle
Législation concernant la fabrication de radiateurs électriques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10079 posée par M. Fabien Gay
Démantèlement des sites français de General Electric
La question est caduque