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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 24483 posée par Mme Dominique Voynet

   Risque de pollution avec l'ouverture d'une mine de charbon à ciel ouvert et d'une centrale thermique

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   21/09/2006
2. Question n° 24708 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution lumineuse nocturne

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/10/2006
3. Question n° 01686 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances causées à des tiers par l'installation de petites éoliennes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

   30/08/2007
4. Question n° 05025 posée par M. Roland Courteau

   Émissions de dioxyde de carbone

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/07/2008
5. Question n° 05295 posée par M. Roland Courteau

   Pollution de la Méditerranée

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   31/07/2008

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 26912 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances causées à des tiers par des installations de petites éoliennes

   La question est caduque

   19/04/2007
2. Question n° 18816 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Bonus écologique pour les véhicules fonctionnant au GPL

   La question est caduque

   02/06/2011