Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 22050 posée par M. Hugues Portelli

    Respect de l'environnement par les compagnies pétrolières au Nigeria

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  2. Question n° 22055 posée par M. Christophe Béchu

    Pollution pétrolière dans le delta du Niger

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  3. Question n° 21686 posée par M. Louis Nègre

    Accès des voitures écologiques dans les ZAPA

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  4. Question n° 19593 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences de la suppression du décret n° 2010-1618 du 23 décembre 2010

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 18826 posée par Mme Claudine Lepage

    Mise en cause de l'expertise officielle relative à la contamination de la France par les rejets de la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18816 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Bonus écologique pour les véhicules fonctionnant au GPL

    La question est caduque

  2. Question n° 26912 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances causées à des tiers par des installations de petites éoliennes

    La question est caduque