Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 03361 posée par M. Jean-François Husson

    Taxation du diesel pour les particuliers

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 08349 posée par M. Marc Daunis

    Actualisation du livre vert relatif au déploiement des bornes de recharge publiques des véhicules électriques

    La question est caduque

  2. Question n° 00016 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Devenir de la filière photovoltaïque nationale

    La question est caduque

  3. Question n° 23061 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Avenir de la filière photovoltaïque en France

    La question est caduque

  4. Question n° 22850 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Renouvellement des concessions hydroélectriques

    La question est caduque

  5. Question n° 19036 posée par M. François Marc

    Achat de l'électricité issue de projets photovoltaïques : demande de dérogation pour les collectivités

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses