Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 14667 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Avenir de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  2. Question n° 10643 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Délai d'examen des demandes d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère des outre-mer

  3. Question n° 08369 posée par M. Alain Fouché

    Risques de perturbations des éoliennes sur les radars militaires

    Réponse du Ministère des armées

  4. Question n° 24598 posée par M. Christian Cambon

    Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 22839 posée par M. Philippe Leroy

    Extension des zones de protection des radars militaires et éoliennes

    Réponse du Ministère de la défense

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23180 posée par M. Pierre Charon

    Impréparation des français face au risque nucléaire

    La question est caduque

  2. Question n° 25700 posée par M. Philippe Leroy

    Contraintes militaires et développement éoliens

    La question est caduque

  3. Question n° 0920S posée par M. Jacques Mézard

    Projets de parcs éoliens dans le Massif central

    La question a été retirée

  4. Question n° 06881 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Incitation à la construction de bâtiments « basse consommation » dans la Gendarmerie

    La question est caduque