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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 1430S posée par M. Jean-Yves Roux

   Conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   24/12/2020
2. Question n° 1442S posée par M. Thierry Repentin

   Avenir de la filière aluminium en France et négociation sur le coût de l'énergie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   27/10/2011
3. Question n° 1258S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Tarif d'achat de l'électricité photovoltaïque dans le cadre d'un contrat de partenariat public privé

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   17/03/2011
4. Question n° 1131S posée par M. Alain Fauconnier

   Projets d'exploitation du gaz de schiste en France

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   16/12/2010
5. Question n° 1075S posée par M. Serge Larcher

   Situation critique du système électrique en Martinique

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   28/10/2010

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0127S posée par M. Didier Rambaud

   Rehaussement du plafond de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique pour 2023

   La question a été retirée

   01/09/2022
2. Question n° 1605S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Renouvellement des contrats d'achat d'hydroélectricité

   La question est caduque

   01/03/2012