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4241 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3196 trouvées
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Question n° 0943G posée par M. Daniel Chasseing
Prix de l'énergie pour les entreprises
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
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Question n° 1328S posée par M. Henri Cabanel
Avenir de la filière éolienne Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 0919G posée par M. Khalifé Khalifé
Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
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Question n° 1311S posée par M. Gilbert Favreau
Règlementation liée aux travaux d'ordre non électrique réalisés aux abords des ouvrages électriques aériens
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 1300S posée par M. Didier Marie
Fermeture du site d'Exxonmobil de Lillebonne en Seine-Maritime
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1045 trouvées
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Question n° 1373S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Demande d'études d'impact sur les émissions évitées grâce aux énergies renouvelables
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 12216 posée par M. Didier Mandelli
Nécessité d'élargir les possibilités d'autoconsommation
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 12260 posée par Mme Else Joseph
Risque d'exclusion des chaudières gaz à très haute performance énergétique du champ d'application du taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée à 5,5 %
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 12278 posée par M. Aymeric Durox
Projet communal de construction d'une centrale hydroélectrique sur la Marne, au droit du barrage Méry sur Marne - Sâacy sur Marne
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 12287 posée par M. Hervé Maurey
Adaptation au changement climatique des parcs nucléaire et hydro-électrique au changement climatique
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie