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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy
Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
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Question n° 1149S posée par M. Michel Boutant
Conditions d'attribution des prêts du Fonds national de revitalisation des territoires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 07351 posée par M. Claude Bérit-Débat
Soutien nécessaire de l'État à l'égard de la filière bois-papier sur le département de la Dordogne suite à la tempête du mois de janvier 2009
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 06850 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Modalités de répartition des dispositifs d'aide à destination des entreprises ostréicoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 06170 posée par M. Alain Fauconnier
Difficultés dans l'industrie agroalimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0711S posée par M. Simon Sutour
Avenir du site Perrier de Vergèze
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