Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0692S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de l'industrie cimentière

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

  2. Question n° 0697S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation de l'emploi chez l'industriel et équipementier des télécommunications Alcatel-Lucent

    Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

  3. Question n° 0637S posée par M. Joël Guerriau

    Carnet de commande des chantiers de Saint-Nazaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 0602S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Avenir de l'industrie du bâtiment

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

  5. Question n° 0585S posée par M. François Grosdidier

    Carling, Saint-Avold et les dernières annonces de Total

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0236S posée par Mme Catherine Deroche

    Fonds unique interministériel et pôles de compétitivité

    La question a été retirée

  2. Question n° 0207S posée par M. Marc Daunis

    Situation des sites IBM France dans les Alpes-Maritimes

    La question a été retirée

  3. Question n° 0177S posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander

    La question a été transformée.